Pour faciliter votre séjour, nous mettons à votre disposition notre règlement intérieur. Il permet d’avoir un repère en cas de difficulté pendant votre séjour. La signature du contrat de location vous engage sur les conditions générales et particulières de location, et sur le règlement intérieur du gîte.
Article1 – Notre unique formule « La gestion libre »
La gestion libre signifie que vous êtes automnes dans le gîte sans aucune prestation imposée par le propriétaire (Petit-déjeuner, déjeuné, dîner).
Nous mettons à votre disposition un bâtiment équipé de chambres munis de lits doubles, simples et superposés, avec salle de bains et wc, une cuisine équipée en matériel professionnel, de la vaisselle et des équipements communs (tables, chaises).
Article 2 – Arrivée / Départ
Le locataire doit informer le propriétaire de son heure d’arrivée et de départ le plus tôt possible. Il devra se présenter le jour précisé et à l’heure d’arrivée. En cas d’arrivée tardive ou différée, le locataire devra prévenir le propriétaire du gîte.
Il est demandé de respecter l’heure de départ, attention le temps passé au rangement doit se faire avant l‘heure de départ.
Article 3 – État des lieux –Inventaire mobiliers et matériels
L’état des lieux et l’inventaire du mobilier et des divers équipements seront faits contradictoirement au début et à la fin du séjour par le propriétaire et le locataire.
Article 4 – Utilisation des lieux
Le Locataire devra respecter le caractère paisible des lieux et en faire un usage conforme à leur destination. Le volume sonore à l’intérieur du bâtiment et à l’extérieur du bâtiment doit être contenu afin de respecter la tranquillité du voisinage. Le locataire assurera lui-même le contrôle des incidences nées de la manifestation ou de sa location aux abords du gîte.
En cas de conflit et ou de plainte, le propriétaire se réserve le droit d’exclure du gîte les éléments perturbateurs.
Article 5 – Literie
Le gîte est loué avec literie (sommiers et matelas), couettes, oreillers, le tout conforme à l’inventaire mis à disposition.
Chaque matelas est équipé d’une alèse qui devra dans tous les cas être maintenue en place à votre départ. (Sauf en cas d’accident ou celle-ci devra être lavée).
Chaque oreiller est équipé d’une housse qui devra dans tous les cas être maintenue en place à votre départ. (Sauf en cas d’accident ou celle-ci devra être lavée).
Les draps sont fournis.
A votre arrivée au pied de chaque lit, une parure de lit est mise à votre disposition.
Avant votre départ les parures de lits seront pliées et déposées au pied des lits.
S’il est constaté que la couette sert de couche sans sa housse mise à disposition, le nettoyage de chaque couette vous sera facturé 20€ en supplément.
Article 6 – Matériel à prévoir
Le gîte est loué avec matériel de cuisine, vaisselle, le tout conforme à un inventaire mis à disposition.
Article 7 – Normes de sécurité
Le gîte est soumis aux normes et réglementations s’appliquant aux établissements recevant du public.
Vous êtes tenu de respecter la capacité d’accueil du gîte.
La répartition des lits dans les chambres ne doit pas être modifiée.
Les issues de secours seront maintenues dégagées.
Aucun appareil de cuisson ne doit être ajouté dans la cuisine.
Aucun appareil de chauffage d’appoint ne doit être ajouté dans les chambres
Article 8 – Espaces réservés au sommeil
Aucun couchage n’est autorisé en dehors des chambres dédiées au sommeil.
Seules les chambres du gîte sont destinées à accueillir les couchages prévus au contrat.
Il est formellement interdit d’installer tous couchages supplémentaires dans les parties communes tels que, paliers, couloir, sas, salle de réception, salon.
Article 9 – Sécurité incendie
Le gîte est équipé d’un système de détection incendie qui déclenche une alarme en présence de fumée ou de température anormalement élevée. Ce dispositif ne doit en aucun cas être mis hors service par quelque moyen que ce soit.
Le locataire devra informer les invités et plus particulièrement les parents des enfants que l’utilisation sans raisons valables des déclencheurs manuels disposés dans les parties communes déclenche l’alarme sonore et par conséquent l’évacuation immédiate des locaux.
- Procédure en cas d’alarme incendie :
- 1) Faire évacuer immédiatement le gîte (cf :plan d’évacuation affiché dans les locaux).
- 2) Appelez le propriétaire
- 3) Se regrouper à l’extérieur sur le parking au point de rassemblement indiqué par un symbole.
- 4) S’assurer que tout le monde est sorti. Compter les invités.
Article 10 – Cigarette
Conformément à la réglementation, il est formellement interdit de fumer à l’intérieur du gîte.
Article 11 Animaux
Les animaux ne sont pas autorisés à l’intérieur et à l’extérieur du gîte sauf accord avec le propriétaire. Seuls les chiens d’aveugles sont acceptés, dans ce cas ils devront être tenus en laisse et les éventuelles déjections devront être ramassées.
Article 12 – Nuisances sonores
Actuellement aucune limite horaire n’est imposée pour l’arrêt de la musique en raison de l’absence de voisins aux abords du gîte. Néanmoins à partir de 2h00 du matin, veillez à fermer les portes et fenêtres.
Les feux d’artifices et autres fusées et pétards ne sont pas autorisés.
Article 13 – Mobilier – Matériel
Le mobilier, tables et chaises situé à l’intérieur du gîte ne doit pas être sorti à l’extérieur. Des salons de jardins sont prévus à cet effet. Tout matériel dégradé ou dysfonctionnant devra être signalé, il sera retenu sur la caution le montant de la valeur à neuf dudit matériel.
En cas de casse (vaisselle notamment), le propriétaire procèdera à une retenue sur la caution correspondant au montant de la valeur à neuf dudit matériel.
Article 14 – Décoration
Le locataire ne peut décorer le gîte ou avec accord du propriétaire.
Article 15 – Salons de jardin
Des tables d’extérieur et des chaises sont à votre disposition ainsi qu’un salon de jardin. Veiller à les garder en état et à les ranger propres.
Article 16 – Utilisation de la cuisine
Entreposer dans la cuisine uniquement ce qui est d’ordre alimentaire.
Utiliser le matériel de cuisine et la vaisselle uniquement à des fins alimentaires.
Suivre les consignes d’utilisation affichées sur chaque appareil.
Article 17 – Sanitaires
Hormis le papier hygiénique, rien d’autre ne doit être jeté dans la cuvette des WC. Les lingettes de quelque nature qu’elles soient, couches, tampons, serviettes périodiques, bâtonnets ouates, doivent être déposés dans les poubelles mises à dispositions munies au préalable de sacs poubelles et en aucun cas dans la cuvette des WC. (Veillez à vider les poubelles avant votre départ).
Dans le cas d’un blocage des pompes de la station de relevage du système d’assainissement, dû à la malveillance, la responsabilité du locataire sera engagée.
Article 18 – Chauffage / Électricité
Les charges sont incluses dans le prix de la location.
Pour limiter les consommations, quelques règles simples :
- Le chauffage ne doit pas être régler au-dessus de 21°.
- La fourniture de l’eau est incluse dans le prix de la location. Pour que cela reste ainsi, veillez à ne pas laisser couler l’eau inutilement.
- Pour économiser le chauffage, ne laissez pas les portes et fenêtres ouvertes trop longtemps.
- Penser à éteindre ou baisser le chauffage en cas d’absence.
Article 19 – Téléphone
Un téléphone pour les urgences est à votre disposition chez le propriétaire situé à côté du gîte.
Les numéros d’urgence sont :
- 18 (pompiers)
- 15(Samu)
- 17 (gendarmerie)
- D’autres renseignements sont à votre disposition sur le tableau d’affichage prévu à cet effet dans le hall d’entrée.
Article 20 – Panne ou dysfonctionnement
En cas de panne, veuillez contacter le propriétaire. Il prendra en charge la problématique et fera au mieux pour remédier au plus vite à la situation. En aucun cas vous ne pourriez solliciter le remboursement de dépannage ou réparation dont vous auriez pris seul l’initiative.
Article 21 – Ménage
Le ménage est assuré en partie par le propriétaire. Il vous demande simplement de passer l’aspirateur dans tout le logement.
Article 22 – Parking
Les voitures pourront stationner sur l’avant du gîte, il est possible de stationner au maximum 4 véhicules.
Article 23 – Ordures ménagères
Deux poubelles sont mises à disposition pour les déchets. La poubelle jaune est destinée aux emballages recyclés emballages carton, plastique, métal, papiers journaux, la poubelle verte est destinée aux déchets alimentaires et déchets non recyclés eux-mêmes mis dans un sac poubelle.
Vous devez évacuer les bouteilles et pots en verre dans une benne.
Article 24 – Connexion internet
En cas d’utilisation de la connexion internet du gîte, le locataire s’engage à respecter les lois en matière de téléchargements et de consultations de sites. En cas de demande de la part des autorités compétentes, le propriétaire du gîte transmettra les coordonnées du locataire ayant bénéficié de ladite connexion.
Article 25 – Assurance
Le gîte est assuré par son propriétaire au titre de la responsabilité civile et de l’incendie. Le propriétaire décline toute responsabilité en cas de vol et / ou de détérioration des biens du locataire et de ses hôtes y compris les véhicules stationnés sur le parking.
Article 26 – Accidents
Surveillance des enfants : Pendant toute la durée du séjour, les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents.
Sécurité : Le propriétaire ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable des accidents ou dommages qui pourraient survenir dans la propriété, sur le parking ou dans les manœuvres d’accès ou de sortie du gîte.
Article 27 – Litiges
Le propriétaire se réserve le droit absolu de résilier, sans préavis ni indemnité, tout contrat dont l’objet ou la cause s’avèrerait incompatible avec la destination des lieux. Le propriétaire est exonéré de toute responsabilité dans l’exécution partielle ou totale du contrat résultant d’un cas fortuit du fait d’un tiers ou d’un fait de force majeure (intempéries, catastrophes naturelles, incendie, dégâts des eaux, autres sinistres ou interdictions graves, attentats, fermeture administrative…). Toute réclamation relative à un séjour dûment argumentée doit être adressée au propriétaire.
MERCI D’AVANCE POUR VOTRE PARTICIPATION ET BON SÉJOUR